Sujet : Livres sur le DROIT

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Code pénal ou Recueil des principales ordonnances, édits et déclarations, sur les crimes et délits, avec un Essai sur l'esprit & les motifs de la Procédure criminelle.

A Paris, Chez Saillant & Desaint, 1765. In-12 - 10 x 17 cm. Reliure de l'époque en plein veau fauve, dos à cinq nerfs guillochés orné de caissons à fleurons et fers dorés, pièce de titre en veau blond, filet doré sur les coupes, tranches rouges. cxij-396 pp., (3 p.). Troisième édition. Ouvrage en trois parties, orné de bandeaux gravés. In-fine, table des titres des essais sur l'esprit et les motifs de la procédure criminelle, table des titres, approbation et privilège du roi.

Quelques petites traces de frottements sur les coupes et les coins, un manque de cuir sur 2 cm du mors du second plat (reliure cependant parfaitement solide), sinon bon exemplaire à l'intérieur frais. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

COLLECTIF.

Coustume du Pays et Duché d'Anjou, conférée avec les Coustumes voisines, Nouvelle Edition; Augmentée de la coûtume locale du Mirebalais, de la notice de la province d'Anjou & du Vendômois, & du Ressort de chacune des juridictions qui les composent : de la concordance de ladit Coûtume d'Anjou avec celle du Maine : d'une Instruction sur la Juridiction Consulaire : des tarifs des différens droits qui se perçoivent en Anjou, & d'un Extrait des Mesures des Baronies & Châtellenies dudit Pays, réduites à la Mesure des Ponts-de-Cé.

A Angers, Chez Louis-Charles Barriere, 1751. In-12 - 10,5x17cm. Reliure en pleine basane havane mouchetée, dos à 4 nerfs, orné de fleurons aux armes des comtes de Falloux et de Blois, dentelle sur les coupes, tranches rouges. XXIV, 588pp, 1ff. Fleurons et ex-libris aux armes des comtes de Falloux et de Blois.

Dos visiblement remplacé, plats et coins frottés, sinon bon état de conservation pour cet exemplaire à l'intérieur frais. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

DE PENANRUN, David.

Les Architectes et leurs rapports avec les propriétaires & les tiers dans les travaux particuliers & publics. Traités théorique et Pratique de leurs conditions de capacités de leurs opérations, de leur responsabilité, de leurs honoraires de leurs droits à la propriété artistique avec l'analyse complète et la discussion de la Doctrine et de la Jurisprudence les plus récentes en ces matières.

Paris, Librairie Marescq Ainé, Chevalier-Marescq & Cie, éditeurs, 1892. In-8 - 14x22,5cm. Reliure en demi-chagrin bleu nuit, dos à 5 nerfs orné d'un titre doré, tranches mouchetées. XVI, 820pp. Première partie : Historique e la profession et définition du mot architecte; conditions de capacité; éducation; organisation professionnelle et administrative, opérations professionnelles des architectes. Deuxième partie : Responsabilité de l'architecte; Compétence; Action. Troisième partie : Honoraires de l'architecte. Quatrième partie : de la propriété artistique en ce qui concerne les architectes. Cinquième partie : Appendices.

Dadid de Penanrun, architecte, ancien élève de 1re classe à l'Ecole nationale des Beaux-Arts, ancien inspecteur des bâtiments civils et des travaux de la ville de Paris, membre de la Société Centrale des Architectes français, expert au Tribunal de Première Instance de la Seine. Mors en tête du premier plat très discrètement fendillé sur 5cm, sans conséquence, sinon bel exemplaire. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

JUSTINIEN (Empereur romain d'Orient) ; CRESPIN, Jean ; PACIUS, Julius.

Imperatoris Iustiniani Institutionum. Libri IV. Argumentis paragraphor. nec non Annotationibus ac Notis doctis. Scriptorum illustrati. Quibus adjunxiemus Leges XII tab. explicatas, Vipiani tit. XXIX adnotatos, Caii libros II Inflitut, Titulos tractatusque Jur. Ciu Studio in primis necessarios. Studio I. Crispini et I Pacii.

Amsteledami [Amsterdam], Apud Iohan. et Cornel. Blaeu, 1642. In-12 - 8 x 14,5 cm. Reliure de l'époque en pleine basane havane, dos à cinq nerfs guillochés orné de caissons à fleurons et fers d'angles dorés, dentelle dorée sur les coupes, tranches mouchetées rouges. (14 p.), 616 pp., (38 pp.) Ouvrage orné d'un titre frontispice, de lettrines et de culs-de-lampe gravés. Texte juridique en latin, encadré de commentaires.

Reliure frottée, notamment sur les nerfs du dos, les mors et les coupes, coiffes manquantes, sinon exemplaire en très bel état de conservation intérieur. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

LINGAT, Robert.

Les régimes matrimoniaux du Sud-Est de l'Asie. Essai de droit comparé indochinois.

Paris, Hanoï,Saïgon, E. de Boccard, Ecole française d'Extrême-Orient, 1952, 1955. 2 volumes, COMPLET. Gd In-8 - 19,5 x 28 cm. Brochés sous couverture gris-vert, imprimée en noir sur le plat supérieur et le dos. 176 pp. ; 195 pp. Exemplaire bien complet de ses deux volumes Tome Premier : Les régimes traditionnels. Tome Second : Les droits codifiés. Ils constituent les volumes XXXIV et XXXIV bis des Publications de l'Ecole française d'Extrême-Orient. L'auteur, membre d'honneur de l'Ecole française d'Extrême-Orient, est Professeur à la Faculté de Droit de l'Université de Hanoï.

Une légère trace de pliure sur la couverture supérieure du tome second, sinon bel état de conservation de l'ensemble. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

LUNIER.

Dictionnaire des Sciences et des Arts. Contenant l'étymologie, la définition et les diverses acceptations des termes techniques usités dans l'anatomie, la pysiologie, la médecine, la chirurgie, la pharmacie, la chimie; la zoologie, l'ornithologie, l'ychtiologie, l'entomologie, etc.; la botanique, la minéralogie; les mathématiques, la métrologie ou le système des nouveaux poids et mesures; l'analyse, la mécanique, l'hydraulique, la statique, l'hydrostatique, la dynamique, l'hydrodynamique, la physique, l'optique, l'accoustique, la pneumatique, l'electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts.

Paris Chez Le Normant, Imprimeur-Libraire et chez H. Nicolle. 1806 3 Tomes, COMPLET. In-8 - 13x19cm Reliure d'époque en pleine basane racinée, dos lisse orné de fleurs de lys, dentelle et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en chagrin ocre et vert, tranches mouchetées. 2ff, VIII, 577pp; 2ff, 590pp; 2ff, 546pp.

Pierre Larousse avait une haute estime de ce dictionnaire. electricité, le galvanisme; l'astronomie, la gnosmonique, la géographie, l'hydrographie, la navigation; la peinture, la sculpture, la gravure ou la glyptique, l'imprimerie, l'architecture, la marine, l'art de la guerre; le blason, la gymnastique, la chorégraphie; la pêche, la chasse; les arts et métiers ou la technologie; l'économie domestique, l'agriculture, le jardinage, le commerce; l'économie politique, les titres d'honneur et de dignité, la diplomatie; la littérature, la grammaire, la rhétorique, la poésie, l'art dramatique; la logique, la morale, la métaphysique, la théologie; la jurisprudence, la pratique, la bibliographie, l'antiquité, la diplomatique, l'histoire, la chronologie, la numismatique, etc., etc.etc. On y a joint le Tableau Historique de l'origine et des progrès de chaque branche des connoissances humaines, et une description abrégée des machines, des instrumens et des procédés anciens et modernes employés dans les arts. Nombreux défauts sur les reliures (frottements, manques), intérieur avec mouillures et quelques rousseurs, sinon bon ensemble, solide et complet. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

MONSIEUR LE COMTE DE L'EMPIRE, CONSEILLER D'ETAT, DIRECTEUR GENERAL DES DROITS REUNIS.

Recueil Général des Lois, Arrêtés, Décisions et Instructions concernant la Perception des Droits réunis.

A Paris, de l'Imprimerie de J. Smith, 1813. Tome 6, seul, complet pour l'année 1813. In-8 - 13x21cm. Reliure de l'époque en plein maroquin rouge à grain long, dos lisse orné de fleurons, fers et décors à semis d'étoiles et de trèfles dorés, triple encadrement de dentelle à motifs végétaux et filets dorés sur les plats, double dentelle dorée en encadrement des contre-plats et gardes en papier moiré bleu, pointillés dorés sur les coiffes et les coupes, toutes tranches dorées. VIII, 584pp. Ouvrage peu courant consacré aux impôts de 1813 sur : la poudre et le salpêtre, les cartes à jouer, la navigation intérieure, les vins, cidres, poirés, les brasseries et distilleries, le tabac, les octrois et la comptabilité.

Quelques petites et discrètes traces de frottements sur les plats et les mors, sinon très bel exemplaire. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.

SAHAI, Sachchidanand.

Les institutions politiques et l'organisation administrative du Cambodge ancien (VIe-XIIIe siècles).

Paris, Ecole française d'Extrême-Orient ; A. Maisonneuve (dépositaire), 1970. Gd In-8- 19,5 x 28 cm. Broché sous couverture gris-vert, imprimée en noir sur le plat supérieur et le dos. 183 pp.

Bel exemplaire. Les frais postaux affichés sont ceux pour la France uniquement. Merci de contacter directement la librairie à j.clauzade@sfr.fr ou au +33618710367 pour connaître les tarifs d'expédition si vous résidez à l'étranger. Merci // The shipping fees indicated are only for France. However we ship worldwide and If you wish to know the shipping fees to your location please contact us at j.clauzade@sfr.fr or at +33618710367. Thank you.